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Vie municipale | Conseils municipaux |
Séance du Conseil Municipal du 28 mars 2023

Liste des délibérations examinées le 28 mars 2023

Délibération n° 1 : Procès-verbal installation d'un nouveau conseiller municipal après une démission

Délibération n° 2 : Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2022

Délibération n° 3 : Compte Administratif - Année 2022

Délibération n° 4 : Affectation du résultat de fonctionnement de 2022

Délibération n° 5 : Taux communaux d'imposition - Année 2023

Délibération n° 6 : Attribution des subventions aux associations - Année 2023

Délibération n° 7 : Budget Primitif Communal 2023

Délibération n° 8 : Cession de véhicules communaux

Délibération n° 9 : Rénovation passerelle Champdamoy - Demande de subventions

Délibération n° 10 : Création d'un pumptrack - Demande de subventions

Délibération n° 11 : CAV - Modifications des statuts

Délibération n° 12 : Reversement de la taxe d'aménagement à la CAV - Annulation

Délibération n° 13 : Assiette et destination des coupes 2023-2024

Délibération n° 14 : Vente de bois

Délibération n° 15 : Chaufferie bois - Validation étude de faisabilité et transfert de compétence au SIED 70

Délibération n° 16 : Dispoitif Parcours Emploi Compétences (PEC) - Renouvellement

Délibération n° 17 : Création d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe (avancement de grade)

Délibération n° 18 : Création d'un poste d'Adjoint Territorial d'Animation Principal de 1ère classe (avancement de grade)

PV séance du Conseil Municipal du 28 mars 2023

du lundi au jeudi
8h30-12h
13h30-17h30

le vendredi
de 8h30-16h non-stop

fermée au public les mardis après-midi
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